COMPTE-RENDU DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE SALBRIS DU 30 JUIN 2017



L’an deux mille dix-sept, le 30 juin, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, Salle Georges Waquet, après convocations légales adressées le 22 juin, sous la présidence de Monsieur Olivier PAVY, Maire.


Étaient présents : 20

M. PAVY, Maire, M. POUJADE, Mme CHOLLET, Mme ROEKENS, M. CORRÈZE, Mme BAHAIN, M. ETCHEVERRY, Adjoints au maire, M. JAILLAT, M. PLANTEVIGNE, Mme LALLOIS, Mme CARATY, M. CHICAULT, Mme VANDEMAELE, M. DEBRE, Mme DARDEAU, M. ALBERTINI, M. SAUVAGET, Mme LESOURD, Mme BRAS, M. DOUADY, Conseillers Municipaux.


Pouvoirs : 5

M. THEMIOT pouvoir à M. POUJADE

M. DALLANÇON pouvoir à M. ETCHEVERRY

M. DELBARRE pouvoir à M. PLANTEVIGNE

Mme PARISOT pouvoir à M. CORREZE

Mme SOUMARE pouvoir à Mme VANDEMAELE


Absents sans pouvoir : 4

Mme DURAND

Mme THEIS

M. DUBREUIL

Mme DE MATOS



Mesdames LUNEAU, BESSE et BOISSIERE, fonctionnaires municipaux, assistent à la séance.


Monsieur le Maire ouvre les travaux à 18h30.


Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.


Madame Christian JAILLAT a été nommé secrétaire de séance.


Monsieur le Maire donne lecture de l'ordre du jour.



Délibération n°17-94

DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES


Rapporteur : Monsieur le Maire


Monsieur le Maire rappelle que des élections sénatoriales se dérouleront le 24 septembre 2017 en vue de pourvoir au renouvellement de 170 sièges au Sénat.


Afin de constituer le collège électoral, le conseil municipal de Salbris est invité à procéder à l’élection de ses délégués (15) et de leurs suppléants (5), le mode de scrutin applicable étant le scrutin de liste à la plus forte moyenne.

Les conseillers municipaux sont invités à se reporter au décret n°2017-1091 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs.


Une liste unique de candidats représentant l’ensemble des listes siégeant au conseil municipal est présentée comme suit pour les délégués chargés de procéder au vote :



Une liste unique de candidats représentant l’ensemble des listes siégeant au conseil municipal est présentée comme suit pour les délégués suppléants au sein du collège électoral :




Monsieur le Maire installe le bureau électoral avant de procéder à l’élection des 15 délégués et de leurs 5 suppléants. Chaque conseiller municipal est appelé à s’exprimer en insérant dans l’urne un bulletin sous enveloppe.


1. Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

2. Votants (enveloppes ou bulletins déposés) 25

(20 présents + 5 pouvoirs)

3. Suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0

4. Nombre de suffrages exprimés 25


Vu le résultat du scrutin,

Le Conseil Municipal,

ÉLIT

En qualité de délégués au sein du collège électoral chargé de procéder à l'élection des sénateurs le 24 septembre 2017 :

PAVY Olivier – Salbris pour tous

CHOLLET Marie-Laure – Salbris pour tous

POUJADE René – Salbris pour tous

ROEKENS Emmanuelle – Salbris pour tous

THEMIOT Jean-Yves – Salbris pour tous

BAHAIN Isabelle – Salbris pour tous

CORREZE André – Salbris pour tous

ETCHEVERRY Marcel – Salbris pour tous

DARDEAU Stéphanie – Salbris pour tous

CHICAULT Jean – Salbris pour tous

CARATY Marie-Lyse – Salbris pour tous

DEBRE Philippe – Salbris pour tous

DURAND Josette – Salbris, l’avenir ensemble

ALBERTINI Jean-Pierre – Salbris, l’avenir ensemble

BRAS Patricia – Pour Salbris, relevons le défi…


En qualité de délégués suppléants au sein du collège électoral chargé de procéder à l'élection des sénateurs le 24 septembre 2017 :

LALLOIS Christiane – Salbris pour tous

PLANTEVIGNE Max – Salbris pour tous

VANDEMAELE Françoise – Salbris pour tous

SAUVAGET Pascal – Salbris, l’avenir ensemble

DOUADY Stéphane – Pour Salbris, relevons le défi…


Cette élection a fait l’objet d’un procès-verbal ; lequel a été affiché conformément et transmis en Préfecture de Loir-et-Cher à l’issue du scrutin.



Délibération n°17-95

ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES


Rapporteur : Monsieur le Maire


Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L.521-1, L.551-1, D.521-1 à D.521-13,

Vu l’avis du Conseil Supérieur de l’Éducation en date du 8 juin 2017,

Vu l’avis du Conseil National de l’évaluation des normes en date du 21 juin 2017,

Vu l’avis du Comité Technique ministériel de l’Éducation Nationale en date du 21 juin 2017,

Vu le décret 2017-1108 du 27 juin 2017, relatif aux dérogations, à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,


Considérant, les comptes-rendus des conseils d’écoles publiques :

Considérant le sondage établi par l’Association des Parents d’Élèves auprès des familles fréquentant les établissements scolaires publics de Salbris,


Monsieur le Maire propose le retour à la semaine de huit demi-journées, soit les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30.


Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE


Délibération adoptée à l’UNANIMITÉ des membres présents et représentés.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance a pris fin à 18h55.


Le Maire,



Olivier PAVY

COMPTE RENDU affiché le 7 juillet 2017.

Disponible sur le site INTERNET de la ville www.salbris.com.

L’intégralité des DÉLIBÉRATIONS peut être consultée à l’accueil de la mairie.




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